Déposée le 29 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRIOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU domicilié(e) ZI, rue Ampère,59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES (dossier no 2251975) - 59930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2251975) - 59000 - France.
La marque TRIOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA NEU, Société par Actions Simplifiée - ZI, rue Ampère,59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES (dossier no 2251975) - 59930 - France - SIREN 301468146
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2251975) - 59000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24
Inscription le 27 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°198232 - Publication au BOPI 1996-02-27
Inscription le 10 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388292 - Publication au BOPI 2004-03-10
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2251975 - Publication au BOPI 2003-11-04
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Machines; Bandes transporteuses, broyeurs d'ordures, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, machines à trier pour l'industrie, séparateurs.Traitement de matériaux à savoir: traitement des déchets (transformation); recyclage d'ordures et de déchets.Information en matière de traitement de matériaux
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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