Déposée le 27 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SEPARCOPO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU domicilié(e) Z.I., Rue Ampère,59330 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - 59330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA NEU Société par Actions Simplifiée - Z.I., Rue Ampère,59330 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - 59330 - France - SIREN 301468146
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Installations de filtrage d'air (parties de machines) ; machines à filtrer ; séparateurs ; séparateurs de copeaux ; transporteurs notamment de copeaux. Appareils de ventilation, ventilateur de transport de copeaux, installations de filtrage d'air (parties d'installations industrielles).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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