Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROJECTAIR
DELTA NEU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585779
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2030

Présentation de la marque PROJECTAIR

Déposée le 10 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROJECTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU domicilié(e) RUE AMPERE, ZI - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) 179 Bld de Turin, Immeuble Eurocentre - 59777 - LILLE - France.

La marque PROJECTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROJECTAIR arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

DELTA NEU a également déposé les autres marques suivantes : DELTATHERM , CHOPPERLINE , DELTAJET , TRIOCLEAN , TROMM'AIR , CENTRIPLAST , SEPARCOPO , CENTRIPLAST , DELTASTART , DELTAFRIMAIR


DELTA NEU, Société par actions simplifiée - RUE AMPERE, ZI - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France - SIREN 301468146


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - 179 Bld de Turin, Immeuble Eurocentre - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167876 - Publication au BOPI 2000-03-10

Inscription le 25 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189804 - Publication au BOPI 1995-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 10 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388292 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189805 - Publication au BOPI 1995-09-25

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432395 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738371 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Ventilateurs hélicoïde, soit à 2 roues tournant en sens inverse l'une de l'autre, soit suivis d'un redresseur, soit précédés d'un inclineur, ventilateurs centrifuges, soit à pales couchées en arrière, à cage octogonale permettant huit orientations ou toutes orientations, soit comportant une roue à diffuseur tournant, ventilateurs centrifuges, portatifs, orientables d'assainissement à gros ou très gros débit, installations de chauffage, réfrigération, ventilation, conditionnement de l'air par cabines, ventilateurs hélicoïde sur pied, ventilateurs hélicoïde d'extraction d'air par toiture ou tout autre emplacement