Déposée le 15 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEUMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU domicilié(e) ZI RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque NEUMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA NEU, SAS - ZI RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France - SIREN 301468146
CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2202915 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189805 - Publication au BOPI 1995-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 10 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388292 - Publication au BOPI 2004-03-10
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482284 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, appareils de transport pneumatiques, appareils de manutention. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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