Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELTOLE
Numéro de dépôt :
1697515
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2001
Présentation de la marque DELTOLE
Déposée le 8 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DELTA-NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELTOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTOLE est expirée depuis le 8 octobre 2001.
DELTA-NEU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10