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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU
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DELTASTREAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTASTREAM
DELTA NEU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98764138
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2028

Présentation de la marque DELTASTREAM

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTASTREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU domicilié(e) ZI, RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque DELTASTREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELTASTREAM arrivera à expiration en date du 9 décembre 2028.

DELTA NEU a également déposé les autres marques suivantes : DELTATHERM , CHOPPERLINE , DELTAJET , TRIOCLEAN , TROMM'AIR , CENTRIPLAST , SEPARCOPO , CENTRIPLAST , DELTASTART , DELTAFRIMAIR


DELTA NEU, Société par actions simplifiée - ZI, RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France - SIREN 301468146


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385443 - Publication au BOPI 2008-09-25

Inscription le 10 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388292 - Publication au BOPI 2004-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698807 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Machines et appareils pour la manipulation et le transport des matières, leurs parties et pièces constitutives.