Marque enregistrée - Marque en vigueur

Delta Pod
DELTA DRONE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3954243
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2022
Delta Pod de DELTA DRONE

Présentation de la marque Delta Pod

Déposée le 17 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA DRONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Delta Pod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA DRONE domicilié(e) 12 rue Ampère - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 740 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Delta Pod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delta Pod arrivera à expiration en date du 17 octobre 2022.

DELTA DRONE a également déposé les autres marques suivantes : DELTA DRONE INNOVATIVE AERONAUTICS , CountBot , innovation 2.0 , Ecole Française du Drone , BIO DRONE , UAS Civil International , CountBot , DATA DRONE , DRONIFIER , DRONE 2.0


DELTA DRONE, Société par actions simplifiée - 12 rue Ampère - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 530740562


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 26 juin 2013 - Rejet partiel n°603869 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605430 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 5 février 2018 - Renonciation partielle n°716295 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Aéronefs ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de vente d'aéronefs ;

Entretien et réparation d'aéronefs.