Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTA DORE MASTER
DELTA DORE S.A.

Numéro de dépôt :
3410065
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/02/2016
DELTA DORE MASTER de DELTA DORE

Présentation de la marque DELTA DORE MASTER

Déposée le 15 février 2006 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DELTA DORE MASTER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne Bonnemain - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA DORE MASTER est expirée depuis le 15 février 2016.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE S.A. - Le Vieux Chêne Bonnemain - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Inscription le 27 juillet 2006 - retrait partiel n°437832 - Publication au BOPI 2006-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Appareils et instruments d'alarme ; détecteurs, détecteurs de présence intérieurs, détecteurs de présence extérieurs, détecteurs intrusion, interfaces pour détecteurs ; installations électriques pour la commande a distance d'opérations industrielles, claviers de commande, tableaux de commande, télécommandes, interrupteurs ; sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; appareils électriques ou électroniques pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat telles que ouvertures, climatisation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication ; variateurs ; appareils sans fils permettant de relever des compteurs de données à l'exception des compteurs de gaz ; logiciels notamment dans le domaine de la gestion d'énergie, à l'exception de ceux destinés aux compteurs à gaz, de la gestion technique du batiment de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat, des sites industriels, commerciaux et professionnels.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau ; régulateurs d'installations de chauffage et de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage.Informations publicitaires et commerciales ; prises de commandes, relances des commandes ; renseignements sur la disponibilité des produits ; publicité ; agence d'import-export, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; tous ces services concernant le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels.Informations en matière de réparation, de maintenance et d'installation de dispositifs d'alarme ; d'appareils électriques, mécanique, électronique et de télécommande de systèmes de gestion d'énergie, de gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels ; informations en matière de suivi d'installations domotiques et immotiques ; services d'installation, de maintenance et de réparation de dispositifs d'alarme, d'appareils électriques, mécaniques, électroniques et de télécommande dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels.Télécommunications ; services téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur, notamment par réseau mondial de type Internet ou Intranet ; communications téléphoniques et communications par télématique ; transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; location d'appareils de télécommunication ; tous les services susmentionnés étant destinés au domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels.Développement et recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels ; ingénierie, expertise (travaux d'ingénieur), étude de projets techniques dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels destinés notamment au domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de la protection de l'habitat des sites industriels, commerciaux et professionnels. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception des transports) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.Agences de surveillance nocturne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.