Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILITY
DELSEY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99779262
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque MOBILITY

Déposée le 5 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) DELSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELSEY domicilié(e) 215, Avenue des Nations, 93290 TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 017 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITY est expirée depuis le 5 mars 2009.

DELSEY a également déposé les autres marques suivantes : DELSEY , AXIOME , CLUB SIGNATURES , OK] DELSEY , OPTICA , MAGELLAN , VOLUME , JAZZY DELSEY , ZEO , PLUGGAGE


DELSEY Société Anonyme - 215, Avenue des Nations, 93290 TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 572017507


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes extra plates pour le transport de documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions ; sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.