Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELSEY
DELSEY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3884833
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/12/2021
DELSEY de DELSEY

Présentation de la marque DELSEY

Déposée le 27 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DELSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DELSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELSEY domicilié(e) 215 Avenue des Nations - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 017 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Mme. Michèle COURNARIE domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque DELSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSEY arrivera à expiration en date du 27 décembre 2021.

DELSEY a également déposé les autres marques suivantes : DELSEY , AXIOME , CLUB SIGNATURES , OK] DELSEY , OPTICA , MAGELLAN , VOLUME , JAZZY DELSEY , ZEO , MOBILITY


DELSEY, Société Anonyme - 215 Avenue des Nations - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 572017507


BREMA-LOYER, Mme. Michèle COURNARIE - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 18 avril 2016 - Constitution de gage n°667166 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Inscription le 12 novembre 2018 - Radiation de gage n°738152 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, petites mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, cartables, cartables à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de toilette vides ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés [maroquinerie] ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.