Marque enregistrée - Marque en vigueur

Douceur et Bienfait Vente de produits naturels
Madame Delphine VASSEUR

Numéro de dépôt :
4557070
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2029
Douceur et Bienfait Vente de produits naturels de Delphine VASSEUR

Présentation de la marque Douceur et Bienfait Vente de produits naturels

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par madame Delphine VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Douceur et Bienfait Vente de produits naturels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est madame Delphine VASSEUR domicilié(e) 114 Pierre Jouhet - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARINA TAÏB domicilié(e) 11 rue des Boeufs - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Douceur et Bienfait Vente de produits naturels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur et Bienfait Vente de produits naturels arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.


Madame Delphine VASSEUR - 114 Pierre Jouhet - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Madame MARINA TAÏB - 11 rue des Boeufs - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; produits de parfumerie ; cosmétiques ; huiles essentielles ; huiles pour le corps à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; lotions pour le corps à usage cosmétique ; gels et baumes pour la douche ; crème à raser ; gels et baumes pour le corps à usage cosmétique ; extraits de parfums ; parfums d'ambiance ; encens ; bâtonnets d'encens ; cônes d'encens ; sachets parfumés ; eaux de senteur ; shampoings ; lessives ; lessives liquides ; adoucissants textiles ; eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge ; produits nettoyants ménagers ;

Produits pharmaceutiques ; compléments alimentaires et préparations diététiques; herbes médicinales ; tisanes ; boissons diététiques à usage médical ; thé médicinal ; tisanes ; infusions médicinales ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Thé ; boissons à base de thé ; thé glacé ; infusions et tisanes non médicinales ; café ; cacao ; boissons à base de café ou de cacao ; sucre ; succédanés du café ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; biscuits ; confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; infusions non médicinales; thé; infusions à base de plantes ;

Plantes naturelles ; plantes ;

Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver , savons , produits de parfumerie , cosmétiques , huiles essentielles , huiles pour le corps à usage cosmétique , lotions pour les cheveux , produits de démaquillage , rouge à lèvres , masques de beauté , lotions pour le corps à usage cosmétique , gels et baumes pour la douche , crème à raser , gels et baumes pour le corps à usage cosmétique , extraits de parfums , parfums d'ambiance , encens , bâtonnets d'encens , cônes d'encens , sachets parfumés , eaux de senteur , shampoings , lessives , lessives liquides , adoucissants textiles , eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge , produits nettoyants ménagers ; services de vente au détail de produits pharmaceutiques , compléments alimentaires et préparations diététiques, herbes médicinales , tisanes , boissons diététiques à usage médical ,thé médicinal , tisanes , infusions médicinales , produits hygiéniques pour la médecine , substances diététiques à usage médical , herbes médicinales , tisanes , sucre à usage médical , tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; service de vente au détail de plantes naturelles , plantes ; service de vente au détail de hé , boissons à base de thé , thé glacé , infusions et tisanes non médicinales , café , cacao , boissons à base de café ou de cacao , sucre , succédanés du café , préparations faites de céréales , pâtisseries , biscuits , confiseries , glaces comestibles , miel , sauces (condiments) , épices , infusions non médicinales, thé, infusions à base de plantes ; services de vente au détail de plantes naturelles, plantes.