Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIRS DES HOMMES
DELPEYRAT

Numéro de dépôt :
4662759
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
TERROIRS DES HOMMES de DELPEYRAT

Présentation de la marque TERROIRS DES HOMMES

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIRS DES HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÏSADOUR, Monsieur Direction Juridique DUNET-LAROUSSE domicilié(e) Route de Saint-Sever - 40280 - HAUT-MAUCO - France.

La marque TERROIRS DES HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DES HOMMES arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , DELPEYRAT , LUCE DE CLAIRAC , La Table d'Epicure , CASTEL-ADOUR , DELPEYRAT , COMTE DE CLERCY , FESTIVITÉS


DELPEYRAT - ZA La Téoulère - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT Cedex - France


MAÏSADOUR, Monsieur Direction Juridique DUNET-LAROUSSE - Route de Saint-Sever - 40280 - HAUT-MAUCO - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.