Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres Paysannes Les Producteurs du Terroir Réunis
DELPEYRAT

Numéro de dépôt :
4623923
Date de dépôt :
14/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2030
Terres Paysannes Les Producteurs du Terroir Réunis de DELPEYRAT

Présentation de la marque Terres Paysannes Les Producteurs du Terroir Réunis

Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres Paysannes Les Producteurs du Terroir Réunis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÏSADOUR, Monsieur Direction Juridique DUNET-LAROUSSE domicilié(e) Route de Saint-Sever - 40001 - MONT DE MARSAN Cedex - France.

La marque Terres Paysannes Les Producteurs du Terroir Réunis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623923.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Paysannes Les Producteurs du Terroir Réunis arrivera à expiration en date du 14 février 2030.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , ANNE DE BEAULIEU , Sarrade, depuis 1850 , CAVIAR DELPEYRAT MAISON FONDEE EN 1890 BAERI AUX PERLES DE BELUGA , CREVETTES SAUVAGES LA PERLE AMBREE , LE CANARD DU MIDI


DELPEYRAT - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


MAÏSADOUR, Monsieur Direction Juridique DUNET-LAROUSSE - Route de Saint-Sever - 40001 - MONT DE MARSAN Cedex - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.