Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LES FERMIERS GERSOIS
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3699439
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES FERMIERS GERSOIS de Delpeyrat

Présentation de la marque LES FERMIERS GERSOIS

Déposée le 16 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FERMIERS GERSOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Delpeyrat a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT - ZA La Téoulère BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 23 septembre 2010 - Retrait total n°532564 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande, volaille, gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; extraits de viande ; charcuterie, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices : glaces à rafraîchir.

Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).