Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LES FERMIERS GERSOIS
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3699439
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES FERMIERS GERSOIS
Déposée le 16 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FERMIERS GERSOIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026
DELPEYRAT - ZA La Téoulère BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 23 septembre 2010 - Retrait total n°532564 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23
Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande, volaille, gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; extraits de viande ; charcuterie, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices : glaces à rafraîchir.
Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES FERMIERS GERSOIS"