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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat
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DELPEYRAT Traiteur BLOC DE FOIE GRAS D'OIE AVEC MORCEAUX 50% DE MORCEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELPEYRAT Traiteur BLOC DE FOIE GRAS D'OIE AVEC MORCEAUX 50% DE MORCEAUX
Delpeyrat Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3599542
Date de dépôt :
18/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2018
DELPEYRAT Traiteur BLOC DE FOIE GRAS D\'OIE AVEC MORCEAUX 50% DE MORCEAUX de Delpeyrat

Présentation de la marque DELPEYRAT Traiteur BLOC DE FOIE GRAS D'OIE AVEC MORCEAUX 50% DE MORCEAUX

Déposée le 18 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELPEYRAT Traiteur BLOC DE FOIE GRAS D'OIE AVEC MORCEAUX 50% DE MORCEAUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère,40280 SAINT PIERRE DU MONT - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère, BP 229,40280 SAINT PIERRE DU MONT - 40280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPEYRAT Traiteur BLOC DE FOIE GRAS D'OIE AVEC MORCEAUX 50% DE MORCEAUX est expirée depuis le 18 septembre 2018.

Delpeyrat a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


Delpeyrat Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère,40280 SAINT PIERRE DU MONT - 40280 - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT - ZA La Téoulère, BP 229,40280 SAINT PIERRE DU MONT - 40280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, gazon naturel, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux).