Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat
/
DELPEYRAT TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPEYRAT TRAITEUR
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4035915
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2023
DELPEYRAT TRAITEUR de Delpeyrat

Présentation de la marque DELPEYRAT TRAITEUR

Déposée le 26 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DELPEYRAT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque DELPEYRAT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPEYRAT TRAITEUR est expirée depuis le 26 septembre 2023.

Delpeyrat a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT - ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; poissons, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, préparations culinaires à base de poissons et/ou oeufs de poissons, caviar ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants), mollusques (non vivants), préparations culinaires à base de crustacés et/ou fruits de mer et/ou de coquillages et/ou de mollusques ; potages, bouillons, soupes, salades ; fruits et légumes conservés séchés et/ou cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base de légumes et/ou pommes de terre et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, ktipiti, guacamole, tapenade, oeufs ; lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; salades de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson et/ou de légumes ; sushis, sashimis, makis ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, blinis, galettes, crêpes, pitas, muffins, scones, brioches, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiseries, gâteaux, mignardises, sucreries, chatines, chocolats, produits à base de chocolat, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, champignons frais, truffes fraîches, oeufs de poisson ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques, services de vente au détail de produits alimentaires ;

Restauration (alimentation), services de bars, café-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).