Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPEYRAT PERIGORD
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3825339
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
DELPEYRAT PERIGORD de Delpeyrat

Présentation de la marque DELPEYRAT PERIGORD

Déposée le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELPEYRAT PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque DELPEYRAT PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPEYRAT PERIGORD est expirée depuis le 20 avril 2021.

Delpeyrat a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT - ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Périgord) ”, poisson, gibiers, extraits de viandes, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande, gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; extraits de viande ; charcuterie, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie, truffes conservées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pâtés à la viande.

Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).