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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat
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DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Noir des Pyrénées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Noir des Pyrénées
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3825383
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Noir des Pyrénées de Delpeyrat

Présentation de la marque DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Noir des Pyrénées

Déposée le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Noir des Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Noir des Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Noir des Pyrénées est expirée depuis le 20 avril 2021.

Delpeyrat a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT - ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viandes ou de poissons ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de légumes, poissons, viande, volaille, gibier ; préparations de viandes cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; extraits de viande ; charcuterie, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie, truffes conservées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pâtés à la viande.

Animaux vivants.

Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).