Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANNE DE BEAULIEU
DELPEYRAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4211240
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/09/2025
ANNE DE BEAULIEU de DELPEYRAT

Présentation de la marque ANNE DE BEAULIEU

Déposée le 21 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANNE DE BEAULIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, M. SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) route de Saint Sever, BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque ANNE DE BEAULIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DE BEAULIEU arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, société par actions simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France - SIREN 645680026


MAISADOUR, M. SERVICE JURIDIQUE - route de Saint Sever, BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Poisson ; oeufs d'esturgeon et oeufs de poisson ; préparations culinaires à base de poisson, à savoir sushis, makis, sashimis. Viande, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants) et coquillages (non vivants) ; préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; potages, bouillons, salades de légumes ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, guacamole, tapenade, oeufs ; lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; salades de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, de volaille, de poisson et/ou de légumes ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, gâteaux, mignardises, sucreries, chocolats, produits à base de chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments) ; pâtés à la viande. Plats cuisinés, conservés, composés essentiellement de pâtes alimentaires et de riz, contenant également des légumes, des légumineuses, des pommes de terre, de la viande, de la volaille, du gibier ; sauces à salade ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais.