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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE
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LE JAMBON DE PÂQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JAMBON DE PÂQUES
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
99827367
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2019

Présentation de la marque LE JAMBON DE PÂQUES

Déposée le 29 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JAMBON DE PÂQUES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JAMBON DE PÂQUES est expirée depuis le 29 novembre 2019.

DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES FÊTES , TAPPAS , FINE RACLETTE , FINREGAL , LE SAUCISSON DU SIECLE , CHEVALLIER , PICORISSIMO , Le Jambon Tendre Confit , SG LE TIROU , LA MAISON BASQUE


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE, SAS - ROUTE DE REVEL - 81540 - DURFORT - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE - ROUTE DE REVEL BP 3 - 81540 - DURFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312378 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417132 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-04

Inscription le 22 février 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°543808 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Saucisson sec, saucisse sèche, salaisons, jambons, charcuterie, viandes et gibiers, extraits de viandes, préparation à base de viandes.