Marque expirée - Marque en non vigueur

savon anti-moustiques
DELPECH Rémi

Numéro de dépôt :
3704517
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2020
savon anti-moustiques de DELPECH Rémi

Présentation de la marque savon anti-moustiques

Déposée le 14 janvier 2010 par DELPECH Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « savon anti-moustiques »

Le déposant est DELPECH Rémi domicilié(e) 17 rue du capricorne - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPECH REMI domicilié(e) 17 rue du capricorne - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque savon anti-moustiques est expirée depuis le 14 janvier 2020.

DELPECH Rémi a également déposé les autres marques suivantes : Savon de Vendée , SAVON ALIMENTAIRE , lessive anti-moustique


DELPECH Rémi - 17 rue du capricorne - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France


DELPECH REMI - 17 rue du capricorne - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539957 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Préparations pour polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette.