Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVON ALIMENTAIRE
M. delpech remi

Numéro de dépôt :
3897031
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
SAVON ALIMENTAIRE de delpech remi

Présentation de la marque SAVON ALIMENTAIRE

Déposée le 14 février 2012 par monsieur delpech remi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVON ALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur delpech remi domicilié(e) 17 rue du capricorne - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. delpech remi domicilié(e) 17 rue du capricorne - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France.

La marque SAVON ALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVON ALIMENTAIRE est expirée depuis le 14 février 2022.

delpech remi a également déposé les autres marques suivantes : Savon de Vendée , lessive anti-moustique , savon anti-moustiques


M. delpech remi - 17 rue du capricorne - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France


M. delpech remi - 17 rue du capricorne - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595753 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.