Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Black Apple Production
Delory Rodolphe
Aucouturier Kevin

Numéro de dépôt :
3781338
Date de dépôt :
11/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/11/2020
Black Apple Production de Delory Rodolphe

Présentation de la marque Black Apple Production

Déposée le 11 novembre 2010 par Delory Rodolphe et Aucouturier Kevin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Black Apple Production » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Les déposants sont Delory Rodolphe domicilié(e) 33 rue de la sauge - 74150 - RUMILLY - France et Aucouturier Kevin domicilié(e) 182 rue helbronner - 74400 - CHAMONIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delory Rodolphe domicilié(e) 33 rue de la sauge - 74150 - RUMILLY - France.

La marque Black Apple Production a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Black Apple Production est expirée depuis le 11 novembre 2020.


Delory Rodolphe - 33 rue de la sauge - 74150 - RUMILLY - France

Aucouturier Kevin - 182 rue helbronner - 74400 - CHAMONIX - France


Delory Rodolphe - 33 rue de la sauge - 74150 - RUMILLY - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555926 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19

Couches en matière textile.