Déposée le 16 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELISLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELISLE domicilié(e) 4 rue du Parc Royal - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 061 224 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DELISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELISLE arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.
DELISLE a également déposé les autres marques suivantes : DELISLE , CLARBEL , DELISLE
DELISLE, Société par actions simplifiée - 4 rue du Parc Royal - 75003 - PARIS - France - SIREN 572061224
CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619618 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31
Appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; abat-jour et porte abat-jour ; ampoules d'éclairage ; appliques (luminaires) pour becs de gaz ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampadaires ; lampes à gaz et à huile ; manchons de lampes ; réflecteur de lampes ; suspension de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes, lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; plafonniers ; torches pour l'éclairage ; becs de lampes ; becs et brûleurs à acétylène ; becs et brûleurs à alcool ; becs à pétrole, à incandescence ou à gaz, briquets pour l'allumage du gaz.Meubles ; guéridons (meubles), fauteuils, sofas ; glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines, statuettes, statues, mobiles (objets mobiles pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, meubles métalliques, pans de boiserie pour meubles, porte-chapeaux, porte-manteaux, crochets de porte-manteaux, anneaux et crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins, matelas, coussins et matelas à air (non à usage médical), oreillers, paillasses, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, tables métalliques, porte-parapluies, porte-revues, porte-livres, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), patères de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, pièces d'ameublement, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, hanches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écaille ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie (à l'exception du linge).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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