Marque enregistrée - Marque en vigueur

E. du Moustier
M. delcommenne eric, Agissant pour le compte de la société "lucky fa limited" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4124485
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2024
E. du Moustier de delcommenne eric

Présentation de la marque E. du Moustier

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par monsieur delcommenne eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E. du Moustier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur delcommenne eric domicilié(e) 305 chaussée d'ixelles - 1050 - bruxelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. delcommenne eric domicilié(e) 305 chaussée d'ixelles - 1050 - bruxelles - Belgique.

La marque E. du Moustier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E. du Moustier arrivera à expiration en date du 9 octobre 2024.


M. delcommenne eric, Agissant pour le compte de la société "lucky fa limited" en cours de formation - 305 chaussée d'ixelles - 1050 - bruxelles - Belgique


M. delcommenne eric - 305 chaussée d'ixelles - 1050 - bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.