Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTO
DELBYDUC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1654826
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
28/03/2001

Présentation de la marque SANTO

Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « SANTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELBYDUC domicilié(e) Rue Foucaut, 59450 SIN-LE-NOBLE - France.

La marque SANTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTO est expirée depuis le 28 mars 2001.

DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes : MADOREL , DELBY MOUSSE , RESERVE DU VIEUX CHENE , CERBOL , DUC , FLORVIN , RESERVE DU VIEUX CHENE , DIAPASON , SANTA MOSA , DELIROSE


DELBYDUC (S.A.) - Rue Foucaut, 59450 SIN-LE-NOBLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Vins, spiritueux et liqueurs