Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETIT BALLON
Numéro de dépôt :
1487110
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
01/09/1998
Présentation de la marque PETIT BALLON
Déposée le 1 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « PETIT BALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETIT BALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BALLON est expirée depuis le 1 septembre 1998.
DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08