Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATTURA
M. DELBREIL Sébastien

Numéro de dépôt :
4257849
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2026
NATTURA de DELBREIL Sébastien

Présentation de la marque NATTURA

Déposée le 18 mars 2016 par monsieur DELBREIL Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NATTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur DELBREIL Sébastien domicilié(e) ZAE du Mussidanais, Les Graules - 24400 - LES LECHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Blondé, M. DELBREIL Sébastien domicilié(e) ZAE du Mussidanais, Les Graules - 24400 - LES LECHES - France.

La marque NATTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATTURA arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.


M. DELBREIL Sébastien - ZAE du Mussidanais, Les Graules - 24400 - LES LECHES - France


Patrice Blondé, M. DELBREIL Sébastien - ZAE du Mussidanais, Les Graules - 24400 - LES LECHES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 28 juin 2016 - Retrait partiel n°672761 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Inscription le 7 février 2018 - Changement d'adresse n°716464 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.