Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUCASSIN NICOLETTE
DELAYE Nathalie (Pascale)

Numéro de dépôt :
1385699
Date de dépôt :
22/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1996
AUCASSIN NICOLETTE de DELAYE Nathalie (Pascale

Présentation de la marque AUCASSIN NICOLETTE

Déposée le 22 décembre 1986 par DELAYE Nathalie (Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUCASSIN NICOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELAYE Nathalie (Pascale), domicilié(e) 174, rue de Vaugirard, 75015 PARIS. - France.

La marque AUCASSIN NICOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUCASSIN NICOLETTE est expirée depuis le 22 décembre 1996.


DELAYE Nathalie (Pascale) - 174, rue de Vaugirard, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Vêtements, chapellerie, à l'exclusion de tout article chaussant;cuir, imitation cuir, produits en ces matières, malles et valises, parapluies, parasols;meubles, glaces (miroirs), produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre;écume de mer, succédanés de toutes ces matières et en matières plastiques;jeux, jouets; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].