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Marques déposées par madame DELAYE Geneviève
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CHATEAU DU CARRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU CARRY
Madame DELAYE Geneviève

Numéro de dépôt :
94537927
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/09/2004

Présentation de la marque CHATEAU DU CARRY

Déposée le 9 septembre 1994 par madame DELAYE Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DU CARRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est madame DELAYE Geneviève domicilié(e) 821, Rue des Grillons, 69400 GLEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS - France.

La marque CHATEAU DU CARRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU CARRY est expirée depuis le 9 septembre 2004.


Madame DELAYE Geneviève - 821, Rue des Grillons, 69400 GLEIZE - France


CAVE DES VIGNERONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Vin beaujolais appellation origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DU CARRY"