Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLERON
M. DELAVOIS Jean-Noël, Agissant pour le compte de la société JND concept en cours de formation

Numéro de dépôt :
3849155
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
VOLERON de DELAVOIS Jean-Noël

Présentation de la marque VOLERON

Déposée le 27 juillet 2011 par monsieur DELAVOIS Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est monsieur DELAVOIS Jean-Noël domicilié(e) 6 Rue Chalonnes - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque VOLERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLERON est expirée depuis le 27 juillet 2021.


M. DELAVOIS Jean-Noël, Agissant pour le compte de la société JND concept en cours de formation - 6 Rue Chalonnes - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France


Cabinet Chaillot - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580129 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 31 juillet 2012 - Immatriculation de societé n°580128 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; portes et fenêtres métalliques ; poignées, cadres, ferrures, garnitures, armatures et châssis de portes, de volets et de fenêtres métalliques ; huisseries métalliques ; loquets métalliques ; pênes de serrures ; quincaillerie métallique pour portes et fenêtres ; revêtements de murs et de façades [construction] métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; stores d'extérieur métalliques ; volets métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes et des fenêtres à savoir serrures, pênes de serrures, verrous, poignées, crémones, loquets ; caissons et coffres métalliques de rangement de volets roulants ; blocs de construction métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; portes et fenêtres non métalliques ; poignées, cadres, ferrures, garnitures, armatures et châssis de portes, de volets et de fenêtres non métalliques ; revêtements de mûrs et de façades [construction] non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textile ; volets non métalliques ; boiseries ; bois de placage ; bois façonnés ; caissons et coffres non métalliques de rangement de volets roulants ; blocs de construction non métalliques ; panneaux et blocs de revêtement mural en bois ou en béton ;

Services de construction ; travaux de menuiserie (installation et réparation d'éléments de construction en bois, installation et réparation de portes et de fenêtres).