PERLE, LA POUPEE MODELE
Présentation de la marque PERLE, LA POUPEE MODELE
Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLE, LA POUPEE MODELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PERLE, LA POUPEE MODELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE, LA POUPEE MODELE est expirée depuis le 27 octobre 1999.
DELAVENNAT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196309 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 7 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150109 - Publication au BOPI 1992-10-07
Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64785 - Publication au BOPI 1992-07-06