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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION
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DIVINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINE
DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1408150
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1997

Présentation de la marque DIVINE

Déposée le 13 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION domicilié(e) 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINE est expirée depuis le 13 mai 1997.

DELAVENNAT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUET PASSION , PIRATE DES SABLES DELAVENNAT , SONIA , GLADY , STEVE , DYNAMIC , ALEXIS , DEL'NOURS , VIDEO CLIP , PERLE KIT


DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme - 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196309 - Publication au BOPI 1996-01-22

Inscription le 7 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150109 - Publication au BOPI 1992-10-07

Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64785 - Publication au BOPI 1992-07-06

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël; jouets en forme d'animaux, figurines, poupées, accessoires pour poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, bijoux de poupées.