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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION
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DEL'NOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEL'NOURS
DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1381215
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1996

Présentation de la marque DEL'NOURS

Déposée le 24 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEL'NOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAVENNAT PRODUCTION domicilié(e) 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque DEL'NOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEL'NOURS est expirée depuis le 24 novembre 1996.

DELAVENNAT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUET PASSION , PIRATE DES SABLES DELAVENNAT , SONIA , GLADY , STEVE , DYNAMIC , ALEXIS , VIDEO CLIP , PERLE KIT , PERLE


DELAVENNAT PRODUCTION, société anonyme - 28, route de Dortan, 01100 OYONNAX. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël; jouets en forme d'ours, figurines, animaux en peluche, poupées, accessoires pour poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, bijoux de poupées.