Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Blanc K.C
DELAVAL Philippe Jean Jérôme

Numéro de dépôt :
3017741
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2010
Blanc K.C de DELAVAL Philippe Jean Jérôme

Présentation de la marque Blanc K.C

Déposée le 24 mars 2000 par DELAVAL Philippe Jean Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Blanc K.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est DELAVAL Philippe Jean Jérôme, domicilié(e) 4, rue du Tarn, 68200 MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAVAL Philippe - France.

La marque Blanc K.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blanc K.C est expirée depuis le 24 mars 2010.


DELAVAL Philippe Jean Jérôme - 4, rue du Tarn, 68200 MULHOUSE - France


DELAVAL Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Articles textiles suivants : - Draps de lits, - Draps-housses- taies et traversins, - Alèses et protections literies, - couettes, - housses de couettes, - gants de toilettes, - serviettes bains, - Draps de bains, - tapis de bains, - peignoirs, - mouchoirs, - torchons cuisine, - carres de cuisine, - Nappes, - serviettes de table.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.