INSTITUT DELATTE DE PSYCHO BIO ACUPRESSURE
Présentation de la marque INSTITUT DELATTE DE PSYCHO BIO ACUPRESSURE
Déposée le 17 avril 2012 par monsieur Delatte Pierre Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DELATTE DE PSYCHO BIO ACUPRESSURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT DELATTE DE PSYCHO BIO ACUPRESSURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DELATTE DE PSYCHO BIO ACUPRESSURE est expirée depuis le 17 avril 2022.
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Inscription le 17 avril 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°623405 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-17
Inscription le 29 avril 2014 - Concession de licence n°623729 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-29
Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653653 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653652 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653651 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Inscription le 30 avril 2019 - Concession de licence n°755203 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30
Inscription le 14 janvier 2020 - Résiliation de licence n°777414 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Inscription le 22 octobre 2020 - Concession de licence n°798938 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22