Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT DELATTE DE PSYCHO BIO ACUPRESSURE
M. Delatte Pierre Noël

Numéro de dépôt :
3913550
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
INSTITUT DELATTE DE PSYCHO BIO ACUPRESSURE de Delatte Pierre Noël

Présentation de la marque INSTITUT DELATTE DE PSYCHO BIO ACUPRESSURE

Déposée le 17 avril 2012 par monsieur Delatte Pierre Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DELATTE DE PSYCHO BIO ACUPRESSURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur Delatte Pierre Noël domicilié(e) chez Madame ROUZAUD, 15 Boulevard de la Barasse, Villa Dolce Vita - 13011 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.

La marque INSTITUT DELATTE DE PSYCHO BIO ACUPRESSURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DELATTE DE PSYCHO BIO ACUPRESSURE arrivera à expiration en date du 17 avril 2022.


M. Delatte Pierre Noël - chez Madame ROUZAUD, 15 Boulevard de la Barasse, Villa Dolce Vita - 13011 - MARSEILLE - France


Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 17 avril 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°623405 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-17

Inscription le 29 avril 2014 - Concession de licence n°623729 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-29

Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653653 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653652 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653651 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 30 avril 2019 - Concession de licence n°755203 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30

Inscription le 14 janvier 2020 - Résiliation de licence n°777414 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Inscription le 22 octobre 2020 - Concession de licence n°798938 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22

Education ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes video ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.