Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P LE JOURNAL DE LA SAONE ET LOIRE
DELAROCHE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1715317
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011
P LE JOURNAL DE LA SAONE ET LOIRE de DELAROCHE

Présentation de la marque P LE JOURNAL DE LA SAONE ET LOIRE

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P LE JOURNAL DE LA SAONE ET LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE domicilié(e) 92, avenue du Progrès,69680 CHASSIEU (dossier no 2209463) - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2209463) - 75116 - France.

La marque P LE JOURNAL DE LA SAONE ET LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P LE JOURNAL DE LA SAONE ET LOIRE est expirée depuis le 27 décembre 2011.

DELAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : P CHALON HEBDO , P HAUTE-LOIRE HEBDO , P VICHY MAGAZINE , P COTE D'OR HEBDO , P ALLIER HEBDO , CHAROLLAIS DIMANCHE , LA TRIBUNE DE CHALON , P LA MAISON DE LA PETITE ANNONCE , P HEBDO CHAMBERY , PROGRES PROVINCE NO 1


DELAROCHE S.A. Société Anonyme - 92, avenue du Progrès,69680 CHASSIEU (dossier no 2209463) - 69680 - France - SIREN 712048677


CABINET HELENE PETIT - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2209463) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2001 n°2209463 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479090 - Publication au BOPI 2008-08-11

Inscription le 9 mars 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°251136 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160971 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 13 octobre 1992 - GAGE CONSTITUE n°150433 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 12 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°154570 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563590 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Publicités et affaires pour les produits et services intéressant les entreprises industrielles, commerciales, civiles, ainsi que les particuliers : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits), affichages, listes d'adresses, insertion de messages publicitaires, messages publicitaires, radiophoniques ou télévisés, agences de publicité, côtes de bourse, mercuriales

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).