D
Présentation de la marque D
Déposée le 2 décembre 1976 par DELACROIX Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque D est expirée depuis le 2 décembre 1986.
DELACROIX Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011