Déposée le 12 septembre 2003 par DELACOUR Philippe et LEONARDY Bernhard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « orgues sans frontières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Les déposants sont DELACOUR Philippe domicilié(e) 2, rue de Betting - 57470 - HOMBOURG-HAUT - France et LEONARDY Bernhard domicilié(e) Bruchwiesenstraße 35 - 66111 - SARREBRUCK - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl domicilié(e) 9, rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France.
La marque orgues sans frontières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet Vièl - 9, rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France
Inscription le 29 janvier 2004 - retrait partiel n°385904 - Publication au BOPI 2004-01-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539489 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-18
Supports de son, notamment supports d'enregistrement magnétiques, disques et supports de données optiques ; Supports d'informations vidéo, notamment supports d'enregistrement magnétiques et supports de données optiques ; tous ces produits à l'exclusion de ceux à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique ; Education ; Formation, notamment cours de musique, notamment cours d'orgue ; Divertissements ; Activités sportives et culturelles, notamment organisation de concerts, notamment de concerts d'orgue, ainsi qu'organisation de concours musicaux, notamment concours d'orgue ; tous ces services à l'exclusion de ceux à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique. Etude de projets techniques pour l'entretien, la réparation et la nouvelle installation d'orgues ; tous ces services à l'exclusion de ceux à but humanitaire, caritatif, médical et/ou pharmaceutique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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