Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCHARD SELECT
DEL MONTE CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
99822929
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2019

Présentation de la marque ORCHARD SELECT

Déposée le 12 novembre 1999 par la société DEL MONTE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORCHARD SELECT »

Le déposant est la société DEL MONTE CORPORATION domicilié(e) One Market Plaza - CALIFORNIA 94105 - San Francisco - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCHARD SELECT est expirée depuis le 12 novembre 2019.

DEL MONTE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : DEL MONTE , ORCHARD SELECT , MEOWMIX , MILK-BONE , CONTADINA , (Marque figurative) , DEL MONTE MEXICANOS , PREMIERE , CYCLE , (Marque figurative)


DEL MONTE CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - One Market Plaza - CALIFORNIA 94105 - San Francisco - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424210 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517962 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 28 mars 2012 - Changement de nature juridique n°572536 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Inscription le 19 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625835 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.