Marque expirée - Marque en non vigueur

ULTRAMARINE
DEGREMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3659411
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
ULTRAMARINE de DEGREMONT

Présentation de la marque ULTRAMARINE

Déposée le 23 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRAMARINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 Avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRAMARINE est expirée depuis le 23 juin 2019.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société Anonyme - 183 Avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 569800873


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Dispositifs et appareillages (appareils et installations) pour le traitement des liquides, en particulier, dans le domaine du dessalement de l'eau de mer. Unités modulaires de traitement et leurs divers assemblages permettant le traitement des eaux et des solutions aqueuses, en particulier dans le domaine du dessalement de l'eau de mer.

Services de traitement des matériaux et des liquides en particulier des eaux de mer ; services de traitement des eaux par des procédés physico-chimiques ou biologiques, en particulier ceux mettant en oeuvre des membranes dites d'“ ultrafiltration ”.

Expertises (travaux d'ingénieurs) à savoir conception et dimensionnement d'installations et de procédés de traitement de purification et de conditionnement des eaux, recherches scientifiques et techniques, expérimentation et applications industrielles des traitements de purification et de conditionnement de fluides liquides et gazeux, études scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs concernant le traitement et le conditionnement des eaux par des procédés et des produits physico-chimiques ou biologiques ; études scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs concernant l'exploitation d'installations de traitement d'eau ; audits techniques (travaux d'ingénieurs), études techniques en laboratoires à savoir recherche technique, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à toutes formes de traitement de fluides, en particulier, dans le domaine du dessalement de l'eau de mer.