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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL
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SEASMART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEASMART
SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3681491
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2029

Présentation de la marque SEASMART

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEASMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SEASMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEASMART arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

SUEZ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS


SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 10 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°768109 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-10

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2019 n°2727342 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-03

Dispositifs et appareillages (appareils et installations) pour le traitement des liquides, en particulier, dans le domaine du dessalement de l'eau de mer. Unités modulaires de traitement et leurs divers assemblages permettant le traitement des eaux et des solutions aqueuses, en particulier dans le domaine du dessalement de l'eau de mer.

Services de traitement des matériaux et des liquides en particulier des eaux de mer ; services de traitement des eaux par des procédés physicochimiques ou biologiques, en particulier ceux mettant en oeuvre des appareils dits d'osmose inverse.

Expertises (travaux d'ingénieurs) à savoir conception et dimensionnement d'installations et de procédés de traitement de purification et de conditionnement des eaux, recherches scientifiques et techniques, expérimentation et applications industrielles des traitements de purification et de conditionnement de fluides liquides et gazeux, études scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs concernant le traitement et le conditionnement des eaux par des procédés et des produits physico-chimiques ou biologiques, études scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs concernant l'exploitation d'installations de traitement d'eau, audits techniques (travaux d'ingénieurs), études techniques en laboratoires à savoir recherche technique, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à toutes formes de traitement de fluides, en particulier, dans le domaine du dessalement de l'eau de mer.