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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT
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REGULAZUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGULAZUR
DEGREMONT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94503394
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2024

Présentation de la marque REGULAZUR

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGULAZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque REGULAZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGULAZUR est expirée depuis le 26 janvier 2024.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société par Actions Simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2253961 - Publication au BOPI 2003-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2013 n°2541099 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-11

Régulateur pour filtre.Régulateur pour filtre

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.