PROSEDIM
Présentation de la marque PROSEDIM
Déposée le 28 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSEDIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROSEDIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROSEDIM est expirée depuis le 28 novembre 2008.
DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1998 n°2129544 - Publication au BOPI 1998-10-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 3 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267808 - Publication au BOPI 1998-12-03
Inscription le 16 novembre 1998 - Recours en restauration n°266909 - Publication au BOPI 1998-11-16
Inscription le 5 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°266405 - Publication au BOPI 1998-11-05