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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT
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OXYCONTACT
Marque expirée - Marque en non vigueur

OXYCONTACT
DEGREMONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1523011
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019

Présentation de la marque OXYCONTACT

Déposée le 6 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXYCONTACT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2393419) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2393419) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OXYCONTACT est expirée depuis le 6 avril 2019.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT Société Anonyme - 183 avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2393419) - 92500 - France - SIREN 569800873


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2393419) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393419 - Publication au BOPI 2008-12-31

Renouvellement sans limitation n°2141428 - Publication au BOPI 1999-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Des appareils et installations pour le traitement des eaux résiduaires, en particulier bassins combinés pour le traitement de ces eaux