Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENLOOP
DEGREMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3841361
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2021
GREENLOOP de DEGREMONT

Présentation de la marque GREENLOOP

Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREENLOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 Avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque GREENLOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENLOOP est expirée depuis le 24 juin 2021.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société Anonyme - 183 Avenue du 18 juin 1940 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 569800873


CABINET JOLLY - 54 Rue de clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Equipement de traitement des eaux usées urbaines et industrielles, par boues activées et selon un fonctionnement continu ou discontinu. ;

Services de travaux publics d'assainissement en zone rurale et en zone urbaine ; services aux installations de traitement d'eaux usées urbaines et industrielles, à savoir : l'installation, la mise en service et la réparation desdites installations ; construction et rénovation des stations d'épuration. ;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, techniques et scientifiques, pour l'optimisation ou la réhabilitation d'installations de traitement d'eaux usées urbaines et industrielles.