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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT
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Bio'C
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio'C
DEGREMONT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4240587
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
Bio\'C de DEGREMONT

Présentation de la marque Bio'C

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio'C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT domicilié(e) Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Bio'C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio'C arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Appareils et installations pour le traitement physico-chimique ou biologique, l'épuration, la décantation des eaux, avec ou sans traitement intégré des boues. Equipements d'élimination biologique des pollutions carbonées, azotées et phosphorées contenues dans les eaux. Appareils et installations de collecte, d'adduction, de distribution et d'évacuation des eaux et des solutions aqueuses ;

Services d'entretien et de maintenance d'installations d'épuration et de réseaux de collecte, d'adduction, de distribution et d'évacuation des eaux et des solutions aqueuses ;

Services de traitement des eaux et des solutions aqueuses ;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles dans le domaine des installations de traitement des eaux. Conseils techniques (travaux d'ingénieurs), expertises, analyses et prestations de laboratoires dans le domaine de la collecte et de l'épuration des eaux.