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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT
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AIR DE CAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIR DE CAUX
DEGREMONT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4098297
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2024
AIR DE CAUX de DEGREMONT

Présentation de la marque AIR DE CAUX

Déposée le 17 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AIR DE CAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT domicilié(e) Tour CB 21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque AIR DE CAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR DE CAUX arrivera à expiration en date du 17 juin 2024.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société par actions simplifiée - Tour CB 21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Equipements et installations de ventilation et de traitement des gaz, en particulier de l'air, à savoir ventilateurs, aérateurs, conduites d'air et cheminées, réacteurs de traitement ; équipements de désodorisation physique, physico-chimique et/ou biologique des gaz par cultures fixées sur substrats naturels ou artificiels. Equipements d'élimination des nuisances olfactives par percolation des gaz sur un lit de matériau filtrant à structure granulaire ou fibreuse, d'origine organique, végétale ou minérale (appareil pour la désodorisation des gaz) ; équipements de désodorisation des gaz produits par les stations d'épuration biologique des eaux résiduaires urbaines et industrielles, les industries agricoles et alimentaires, les élevages, les déchets et résidus de l'activité humaine ou animale et toutes autres sources de nuisances olfactives ;

Traitement, purification et contrôle de la qualité de l'air ; traitement et purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; désodorisation, ventilation et distribution de l'air.