Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROCHEM
DEGREMONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3324014
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014
AGROCHEM de DEGREMONT

Présentation de la marque AGROCHEM

Déposée le 16 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGROCHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) 183 Avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque AGROCHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROCHEM est expirée depuis le 16 novembre 2014.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT Société Anonyme - 183 Avenue du 18 juin 1940,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 569800873


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Installations de chauffage à eau chaude, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations pour la purification des eaux résiduaires urbaines et industrielles, appareils et installations pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils de production de vapeur, de distillation, de cristallisation, de séchage, échangeurs thermiques, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues, des cendres. Services de traitement thermique, de cristallisation et de distillation des liquides, en particulier des eaux industrielles municipales et domestiques ; conception et dimensionnement d'installations de traitements thermiques et d'évaporation ou de concentration des liquides. Services de purification et de régénération des fluides ; dessalement et traitement des solutions salines industrielles et résiduaires. Recherches biologiques, bactériologiques, chimiques dans le domaine de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau rendues par des centres de recherche ou des laboratoires, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultations professionnelles et d'études de projets techniques dans le domaine des installations thermiques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans les domaines de l'eau, du traitement de l'eau et des applications thermiques correspondantes ; conseils et expertises techniques dans le domaine des installations thermiques, du traitement de l'eau et des effluents ; recherche dans le domaine du génie thermique rendue par des centres de recherche ou des laboratoires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.