Déposée le 25 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEFRANCE INTERACTIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « @GENCE W . COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEFRANCE INTERACTIF domicilié(e) 9 rue Falret, 92170 VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 146 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie DEFRANCE - France.
La marque @GENCE W . COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113508.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @GENCE W . COM est expirée depuis le 25 juillet 2011.
DEFRANCE INTERACTIF - SARL - 9 rue Falret, 92170 VANVES - France - SIREN 434146346
Jean Marie DEFRANCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels de gestion et de création de site sur des réseaux informatiques, logiciels fournissant à des utilisateurs multiples l'accès à des réseaux informatiques, logiciels de communication permettant d'accéder à des informations sur le réseau informatique mondial, logiciels de transmission de courrier électronique, logiciels de paiement sécurisé, logiciels de service de vente en ligne, logiciels de commerce électronique, logiciels de transmission de données comptables. Services de transmission d'information par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux. Agence de presse et d'informations y compris l'information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication et pour la transmission de messages. Transmission de messages, de dépêches ou d'images assistés par ordinateur. Consultation en matière d'ordinateur. Elaboration (conception) de logiciels. Service de programmation informatique et de création de site sur le réseau informatique mondial. Conseil et assistance technique dans le domaine de la création, de l'hébergement, de la gestion et de la promotion de sites pour le compte de tiers. Conseils et assistance technique dans les domaines de la conception, de la création, de l'hébergement, de l'entretien, de l'exploitation, de la gestion, de la publicité et de la mercatique de sites commerciaux sur un réseau informatique mondial. Location d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Maintenance de logiciels d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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